Entraîner un modèle suppose des données : textes, images, sons, souvent protégés par le droit d’auteur ou soumis au RGPD. À l’inverse, les créateurs découvrent leurs œuvres dans des jeux d’entraînement. ERIS AVOCAT conseille les deux côtés : ceux qui entraînent et ceux dont les œuvres sont utilisées.
Licences, exception de fouille de textes et de données, droit d’opposition des titulaires.
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L’exception de fouille de textes et de données le permet pour les contenus licitement accessibles, sauf opposition exprimée par le titulaire, notamment par des procédés lisibles par machine (article L. 122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle).
Par une mention lisible par machine sur son site ou ses fichiers, et par des conditions d’utilisation explicites.
Possiblement, si les éléments originaux de l’œuvre sont repris ; l’analyse se fait au cas par cas.
Oui ; le RGPD s’applique, avec une base légale, une information et une minimisation à organiser.
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